Brèves

Rejoignez-nous sur Facebook !
 
Forum Habitat Fluvial
Bienvenue, Invité
Merci de vous identifier ou de vous inscrire.    Mot de passe perdu?
Re:Domiciliation sur un bateau ? (0 lecteur(s)) 
Aller en bas Répondre Ajouté aux favoris : 0
SUJET: Re:Domiciliation sur un bateau ?
#13
Xavier (Admin)
Bateau Ange-Gabriel
Administrateur
Messages: 40
graph
Personne n'est connecté Cliquez ici pour voir le profil de cet utilisateur
Sexe: Masculin Ange-Gabriel xaviervd@hotmail.com Lieu: Namur Date de naissance: 1969-01-17
Domiciliation sur un bateau ? 7 Moiss, 4 Semaines ago Karma: 0  
Je relaye une question posée par un visiteur sur mon blog et pour laquelle je n'ai pas la réponse :

Une petite question concernant la domiciliation en Belgique quand on n'a plus d'habitation "fixe": comment avez-vous fait? merci.

Des avis, des pistes ?
 
 
  L'administrateur a désactivé l'accès public en écriture.
#168
fabs (Utilisateur)
Nouveau
Messages: 6
graphgraph
Personne n'est hors ligne Cliquez ici pour voir le profil de cet utilisateur
Sexe: Masculin Lieu: Libramont chevigny Date de naissance: 1980-05-20
Re:Domiciliation sur un bateau ? 2 Moiss, 1 Semaine ago Karma: 1  
Bonjour,

Cette question se trouve être la première de mon mémoire, pourtant je suis incapable d'y répondre clairement.

Cependant j'ai contacté le service de la population de la ville de Bruxelles (02 279 22 11)afin de prendre connaissance de la procédure type à suivre.
il m a été conseillé, de pendre contacte avec la capitainerie d'un port de plaisance situé, en l'occurrence, dans l'arrondissement de bruxelles afin que ceux-ci leur certifie que mon "logement" se situe bien à cette endroit.

Pour la petite histoire, j'ai donc contacté la capitainerie du port de bruxelles qui malheureusement ne s'occupe plus de la gestion du port de plaisance, j'ai donc été redirigé vers la société DASHE (0478 28 42 19)qui est, semble t il, le gestionnaire du port de plaisance d'anderlecht.

Il semblerait donc, après un court entretien téléphonique, qu'il faille effectivement signaler à la commune l'emplacement où se situe le bateau et que la ville de bruxelles serait alors le lieu du domicile.

Pour faire simple on serait domicilié directement à la commune!!!

Par contre après un entretiens avec le service de la population de la commune de Molenbeek, il semblerait qu'il est tout à fait possible de se domicilier chez un ami ou de la famille (avec son accord bien entendu).

J'ai bien l'impression que la législation sur point n'est pas très claire!!!

Voilà, un peu long tout ça :_b_link__:

en attends vos réactions
à bien tôt

Fabian
 
  L'administrateur a désactivé l'accès public en écriture.
Revenir en haut Répondre
Développé par FireBoardObtenir les derniers messages directement sur votre PC
© 2008 Habitat Fluvial
Joomla! est un logiciel libre distribué sous licence GNU/GPL.